Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Introduction

Bienvenue sur le site de [Nom de la Société] (ci-après dénommé "le Site"). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site. Elles constituent un contrat entre [Nom de la Société] et l'utilisateur du Site.

3. Accès au Site

L'accès au Site est gratuit. Tous les coûts liés à l'accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

4. Utilisation du Site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à la législation en vigueur et aux présentes CGU. Il est interdit d'utiliser le Site pour :

• Diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, ou nuisibles ;
• Usurper l'identité de tiers ;
• Collecter des informations personnelles sans autorisation.

5. Contenu du Site

Le contenu du Site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, logos et marques, est la propriété exclusive de [Nom de la Société] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de la Société].

6. Responsabilité

[Nom de la Société] s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L'utilisateur utilise le Site à ses propres risques. [Nom de la Société] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, perte de données ou de programme, résultant de l'utilisation de ce Site.

7. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. [Nom de la Société] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Protection des Données Personnelles

[Nom de la Société] s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément à la législation en vigueur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

9. Modification des CGU

[Nom de la Société] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications éventuelles.

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email de contact].